Curling Québec est membre de SPORTS QUÉBEC. Grâce à cette adhésion, les clubs de curling affiliés à Curling Québec – par conséquent – peuvent bénéficier du programme Fonds Sports Québec offert par SPORTS QUÉBEC pour organiser des levées de fonds de façon efficace et avantageuse.
Fonds Sports Québec (FSQ)
Le Fonds Sports Québec est un programme qui permet aux organismes d’organiser une campagne de collecte de fonds pour financer un projet particulier. SPORTS QUÉBEC – parce que détenteur d’un numéro de charité auprès de Revenu Canada – peut recevoir les dons puis les retourner à l’organisme via Curling Québec (moins des frais d’administration) et peut émettre les reçus d’impôt officiels aux donateurs.
Afin de pouvoir bénéficier de ce programme, dès que l’organisme a déterminé qu’il veut lancer une campagne de collecte de fonds, nous l’invitons à communiquer avec Curling Québec à info@curling-quebec.qc.ca. Nous lui ferons parvenir le formulaire à compléter qui sera ensuite soumis à SPORTS QUÉBEC pour que leur Comité philanthropique approuve leur projet.
Admissibilité du don
Pour qu’un don soit admissible au Fonds Sports Québec :
- Le donateur reconnaît dans le formulaire que le don ne lui donne aucun avantage ou bénéfice, direct ou indirect, ni à quelque membre de sa famille ou quelque personne qui lui est liée au sens des lois fiscales.
- Le donateur peut donner des indications générales à l’effet que le don serve à un programme ou organisme particulier, à la condition que le don ne profite pas à une personne à laquelle le donateur est lié.
Frais de gestion
Des frais de gestion s’appliquent pour couvrir les éléments suivants :
- L’émission des reçus officiels de dons;
- La gestion comptable et la vérification du Fonds.
Ces frais administratifs sont fixés en fonction de chaque contribution, sur la base suivante :
