Curling Québec est membre de SPORTS QUÉBEC. Grâce à cette adhésion, les clubs de curling affiliés à Curling Québec – par conséquent – peuvent bénéficier du programme Fonds Sports Québec offert par SPORTS QUÉBEC pour organiser des levées de fonds de façon efficace et avantageuse.

 

Fonds Sports Québec (FSQ)

Le Fonds Sports Québec est un programme qui permet aux organismes d’organiser une campagne de collecte de fonds pour financer un projet particulier. SPORTS QUÉBEC – parce que détenteur d’un numéro de charité auprès de Revenu Canada – peut recevoir les dons puis les retourner à l’organisme via Curling Québec (moins des frais d’administration) et peut émettre les reçus d’impôt officiels aux donateurs.

Afin de pouvoir bénéficier de ce programme, dès que l’organisme a déterminé qu’il veut lancer une campagne de collecte de fonds, nous l’invitons à communiquer avec Curling Québec à info@curling-quebec.qc.ca. Nous lui ferons parvenir le formulaire à compléter qui sera ensuite soumis à SPORTS QUÉBEC pour que leur Comité philanthropique approuve leur projet.

Admissibilité du don

Pour qu’un don soit admissible au Fonds Sports Québec :

  • Le donateur reconnaît dans le formulaire que le don ne lui donne aucun avantage ou bénéfice, direct ou indirect, ni à quelque membre de sa famille ou quelque personne qui lui est liée au sens des lois fiscales.
  • Le donateur peut donner des indications générales à l’effet que le don serve à un programme ou organisme particulier, à la condition que le don ne profite pas à une personne à laquelle le donateur est lié.

Frais de gestion

Des frais de gestion s’appliquent pour couvrir les éléments suivants :

  • L’émission des reçus officiels de dons;
  • La gestion comptable et la vérification du Fonds.

Ces frais administratifs sont fixés en fonction de chaque contribution, sur la base suivante :

Don par cartes de crédit

Des frais additionnels de 4 % s’appliquent pour tout don fait par carte de crédit et traité par SPORTS QUÉBEC.

L’émission des reçus officiels de dons

Tout don admissible de 25 $ et plus peut donner lieu à l’émission d’un reçu d’impôt au donateur.

SPORTS QUÉBEC émet les reçus papier une fois par année, en février suivant l’année dans laquelle le don a été reçu. Pour les dons faits en ligne, les donateurs reçoivent automatiquement leur reçu (en format PDF) au moment où la transaction est approuvée. Aucun reçu papier n’est alors émis.

Pour des plus amples informations, veuillez contacter la Coordonnatrice à l’administration France Nault : fnault@curling-quebec.qc.ca.