Grâce à leur affiliation à Curling Québec, les clubs de curling peuvent bénéficier du programme Fonds Sports-Québec pour organiser leurs levées de fonds de façon efficace et avantageuse.

 

Fonds Sports-Québec

Le Fonds Sports-Québec est un programme qui permet aux organismes d’organiser une campagne de collecte de fonds pour financer un projet particulier. SPORTSQUÉBEC reçoit, puis verse par la suite les dons à l’organisme et émet les reçus officiels aux donateurs.

Afin de pouvoir bénéficier de ce programme, dès que l’organisme a déterminé qu’il veut lancer une campagne de collecte de fonds, un formulaire doit être complété et soumis à SPORTSQUÉBEC pour que le projet soit approuvé par le Comité philanthropique (téléchargez-le ici). De plus, nous vous encourageons à vous familiariser avec les procédures à suivre pour débuter votre campagne de collecte de fonds.

Admissibilité du don

Pour qu’un don soit admissible au Fonds Sports-Québec :

  • Le donateur doit fournir à SPORTSQUÉBEC un formulaire de don dûment signé dans lequel il reconnaît que le don ne lui donne aucun avantage ou bénéfice, direct ou indirect, ni à quelque membre de sa famille ou quelque personne qui lui est liée au sens des lois fiscales.
  • Le donateur peut donner des indications générales à l’effet que le don serve à un programme ou organisme particulier, à la condition que le don ne profite pas à une personne à laquelle le donateur est lié.

Frais de gestion

Des frais de gestion s’appliquent pour couvrir les éléments suivants :

  • L’émission des reçus officiels de dons;
  • La gestion comptable et la vérification du Fonds.

Ces frais administratifs sont fixés en fonction de chaque contribution, sur la base suivante :

Don par cartes de crédit

Des frais additionnels de 4 % s’appliquent pour tout don fait par carte de crédit et traité par SPORTSQUÉBEC.

L’émission des reçus officiels de dons

Tout don admissible de 25 $ et plus peut donner lieu à l’émission d’un reçu d’impôt au donateur.

SPORTSQUÉBEC émet les reçus papier une fois par année, en février suivant l’année dans laquelle le don a été reçu. Pour les dons faits en ligne, les donateurs reçoivent automatiquement leur reçu (en format PDF) au moment où la transaction est approuvée. Aucun reçu papier n’est alors émis.

 

Pour des plus amples informations, veuillez contacter la Directrice au développement et financement, Monica Dedich: mdedich@curling-quebec.qc.ca.