L’impact financier de l’annulation de la saison sportive est très important pour les clubs de curling. À cet effet, SPORTSQUÉBEC offre aux organisations sportives affiliées à leurs fédérations respectives une excellente opportunité de récolter des fonds. Grâce au programme Fonds Sports-Québec, offert seulement aux clubs de curling affiliés à Curling Québec, il vous sera maintenant possible de convertir la portion équivalente aux services non-dispensés en don et d’offrir un reçu fiscal de ce dernier aux donateurs.
Exemple : si votre club a décidé de rembourser 50$ des frais d’abonnement annuel à chacun de ses membres à cause de la saison écourtée, ce 50$ peut être offert à votre club comme don plutôt que d’être redonné au membre, si celui-ci accepte bien sûr.
Voici ce qu’il faut faire pour bénéficier de cette initiative :
- Le club devra calculer la portion de l’abonnement des membres qui n’a pas été utilisée à cause de la fermeture forcée en lumière de la pandémie COVID-19. Cette portion, en prorata de l’abonnement, est donc le montant éligible pour le remboursement aux membres, ainsi que pour la conversion en don.
Si le don est de $25 ou plus, il sera éligible à l’émission d’un reçu d’impôt 2020 qui sera envoyé aux donateurs en février 2021. - Le club est responsable de communiquer à ses membres l’option de convertir leurs remboursements en dons volontaires. Pour ce faire, et pour demander leur consentement, le club doit obligatoirement faire remplir le formulaire de don (cliquez ici pour le télécharger) par chaque membre, individuellement.
- Après avoir reçu les formulaires de dons complétés et signés par ses membres, le club devra préparer un envoi pour SPORTSQUÉBEC, contenant les documents suivants :
- Formulaires de dons complétés ;
- Preuves de paiements des abonnements de chacun des membres qui aura rempli un formulaire de don ;
- Le calcul de la portion de l’abonnement restante après la fermeture forcée ;
- Un chèque libellé au nom de Sports Québec (ou un virement bancaire, coordonnées envoyées sur demande) pour la somme des dons prévue.
L’adresse postale de SPORTSQUÉBEC suit ci-dessous :
Sports Québec
Attn.: Madame Ode Caron, Directrice Placements Sports
4545, av. Pierre-De Coubertin
Montréal, Québec H1V 0B2
- SPORTSQUÉBEC versera les dons, moins les frais d’administration (voir le tableau détaillant ces frais ici), à Curling Québec, qui sera ensuite responsable de verser les sommes aux clubs. Pour faciliter le processus et pour maximiser le bénéfice de dons pour les clubs, Curling Québec a décidé d’annuler ses propres frais d’administration dans le calcul.
- Il faut compter environ 6 semaines pour tout le processus, i.e. de l’envoi du chèque à Sports Québec par le club jusqu’à sa réception du don.
- En février 2021, SPORTSQUÉBEC émettra les reçus d’impôt 2020 pour tous les dons de 25$ ou plus pour lesquels nous avons reçu la documentation requise.
Nous encourageons tous nos clubs affiliés à profiter de ce programme qui pourrait générer des fonds d’urgence pendant cette période de fermeture prolongée. Sachez que l’équipe de Curling Québec a soumis la demande pour enregistrer ses clubs membres auprès de SPORTSQUÉBEC dès la réception du communiqué de ce programme la semaine dernière, pour ainsi accélérer les temps de traitement.
Pour toute demande de renseignements complémentaires, nous vous prions de contacter Madame Ode Caron, Directrice Placements Sports, par téléphone ou par courriel :
514-252-3114, poste 3953
